Licence d’utilisation du logiciel HP
ATTENTION : L’UTILISATION DU LOGICIEL EST SOUMISE AUX TERMES DE LA LICENCE
D’UTILISATION DU LOGICIEL HP ENONCES CI-DESSOUS. L’UTILISATION DU LOGICIEL
INDIQUE VOTRE ACCEPTATION DES TERMES DE CETTE LICENCE D’UTILISATION. EN
CAS DE DESACCORD AVEC CES TERMES, ET LE LOGICIEL EST FOURNI AVEC UN AUTRE
PRODUIT, RENVOYEZ L’ENSEMBLE DES PRODUITS INUTILISES POUR EN OBTENIR LE
REMBOURSEMENT INTEGRAL.
La licence d’utilisation suivante régit votre utilisation du Logiciel fourni, sauf si vous avez passé
un autre contrat signé avec HP.
Octroi de licence d’utilisation
HP vous accorde l’Utilisation d’un exemplaire du Logiciel. Par « Utilisation », HP entend le
stockage, le chargement, l’installation, l’exécution ou l’affichage du Logiciel. Vous n’êtes pas
autorisé à modifier le Logiciel ni à désactiver la moindre option de cession de licence ou de
contrôle du Logiciel. Si le Logiciel vous est cédé pour une « utilisation simultanée », vous n’avez
pas le droit d’accorder l’Utilisation simultanée du Logiciel à plus du nombre maximum d’utilisateurs
autorisé.
Droits de propriété
Le logiciel est la propriété intellectuelle de HP ou de ses fournisseurs tiers. La licence d’utilisation
ne confère aucun titre ni droit de propriété sur le Logiciel et ne constitue pas une vente des droits
sur le Logiciel. Les fournisseurs tiers de HP peuvent protéger leurs droits en cas de violation des
termes de cette Licence d’utilisation.
Copies et adaptations
Vous pouvez uniquement effectuer des copies ou des adaptations du Logiciel à des fins
d’archivage ou lorsqu’une copie ou une adaptation constitue une étape indispensable de
l’Utilisation autorisée du Logiciel. Vous devez reproduire tous les avis de copyright de l’original
du Logiciel sur toutes les copies ou adaptations. Vous n’êtes pas autorisé à copier le Logiciel sur
un quelconque réseau public.
Désassemblage ou décodage interdit
Vous n’avez pas le droit de désassembler ou de décompiler le Logiciel sans l’autorisation écrite
préalable de HP. Dans certaines juridictions, l’autorisation de HP peut ne pas être indispensable
pour un désassemblage ou une décompilation partielle. A sa demande, vous fournirez à HP des
informations suffisamment détaillées sur le désassemblage ou la décompilation. Vous n’êtes pas
autorisé à décoder le Logiciel sauf si un décodage est une étape incontournable de son utilisation.
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Chapitre 5 : Maintenance et assistance
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Transfert
Votre licence d’utilisation prend automatiquement fin en cas de transfert du Logiciel. Dès qu’un
transfert a lieu, vous devez livrer le Logiciel, y compris tout exemplaire et documentation associée,
au bénéficiaire du transfert. Le bénéficiaire du transfert doit accepter les termes de cette licence
comme condition imposée au transfert.
Rupture de contrat
HP peut révoquer votre licence d’utilisation sur préavis en cas de rupture de contrat de votre part.
Dans ce cas, vous devez détruire immédiatement le Logiciel, avec toutes les copies, adaptations
et parties fusionnées sous une quelconque forme.
Critères d’exportation
Vous n’avez pas le droit d’exporter ou de réexporter le Logiciel ou toute copie ou adaptation sous
peine d’être en infraction vis-à-vis des lois ou réglementations en vigueur.
Restrictions concernant le gouvernement américain
Le Logiciel et toute documentation associée ont été développés entièrement par des fonds privés.
Ils sont livrés et cédés sous licence comme « logiciel commercial », tel que défini dans la Clause
sur les droits sur les données techniques et les logiciels informatiques, DFARS 252.227-7013
(oct. 1988), DFARS 252.211-7015 (mai 1991) ou DFARS 252.227-7014 (juin 1995), comme
« article commercial », tel que défini dans le document FAR 2.101 (a) ou comme « logiciel d’usage
restreint », tel que défini dans le document FAR 52.227-19 (juin 1987) (ou toute clause
contractuelle ou réglementation d’agence équivalente), selon celle qui s’applique. Vous jouissez
uniquement des droits octroyés pour le Logiciel et toute documentation associée par la clause
FAR ou DFARS applicable ou le contrat d’utilisation de logiciel HP standard concernant le produit
en question.
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Chapitre 5 : Maintenance et assistance
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